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Passeport 

Conformément aux obligations imposées par l'Organisation Internationale de l'Aviation Civile, tout voyageur devra être muni à partir de novembre 2015, d'un passeport biométrique seul reconnaissable par les appareils installés dans tous les aéroports.  

Ce passeport sera exclusivement délivré à titre personnel, quel que soit l'âge du demandeur.

(Cf. arrêté du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales du 25/5/2011, que chacun peut consulter sur le site du Ministère). C'est dans ce cadre et cette perspective que de nouvelles procédures sont mises en place. Nous invitons nos ressortissants à y prêter la plus extrême attention, avant de s'y plier avec rigueur.

           A partir du 13 décembre 2011. 

           Les pièces exigées pour la délivrance du passeport sont les suivantes:. 

1/ Le formulaire (disponible au Consulat) renseigné et signé par l'intéressé ou par le tuteur légal pour les mineurs.

2/ L'extrait d'acte de naissance spécial (le 12S) délivré par :

- le Président de l'Assemblée Populaire Communale de la commune de naissance, pour les citoyens nés en Algérie:

- le Ministère des Affaires étrangères, pour les citoyens nés à l'étranger et transcrits sur les registres d'état-civil des postes

- les Postes diplomatiques et consulaires, pour les citoyens nés à l'étranger et transcrits sur les registres d'état-civil des postes.

Cet extrait d'acte de naissance spécial (12S) est délivré une seule fois, sauf cas exceptionnels avérés (changement dans l'état-civil du demandeur).

3/ La carte d'immatriculation consulaire en cours de validité

      4/ Le titre de séjour carte de résidence ou carte nationale d'identité française + photocopie

      5/ Le justificatif de domicile dans la circonscription consulaire + photocopie

      6/ L'attestation de travail ou le certificat de scolarité pour les enfants scolarisés et les étudiants

      7/ La photocopie de la carte du groupe sanguin.

      8/ Quatre (4) photos d'identité en couleur, numériques, récentes et identiques.

      9/ Droits de chancellerie (20 €).

     10/ Passeport périmé.

Une fois ce dossier constitué et seulement à cette condition, le demandeur peut prendre rendez-vous :

- en appelant au 03 81 80 58 89

- par Internet (rdv_biometrique@consulat-algerie-besancon.org)

- en se présentant au Consulat

NB : Sans rendez-vous, aucune demande de passeport ne pourra être traitée.

Télécharger le formulaire de demande de passeport biométrique

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